En phase travaux

Les entreprises doivent soumettre à l’agrément du maître d’œuvre un plan d'assurance
environnement.

Ce document présente leur organisation en terme de prévention de la pollution :
• gestion des déchets conformément au plan départemental de gestion des déchets du plan
• maintien de la propreté des voiries externes au chantier
• protection des eaux (et sols) :
    - la base vie du chantier sera reliée à une fosse septique respectant les normes
    - les produits dangereux seront stockés sur des rétentions réglementaires (citernes de
      gasoil et huiles)
    - Tête Doubs : réalisation d’une aire étanche principale d’entretien des engins et du
      matériel reliée à un décanteur-déshuileur pour traitement, avant rejet dans un fossé
      diffuseur.

Les eaux collectées et les eaux industrielles seront dirigées vers un décanteur-déshuileur,
puis vers un bassin de décantation et enfin vers un bassin secondaire permettant la récupération
et réutilisation des eaux.